Mentions légales
Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.entreprisebriant.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : ENTREPRISE BRIANT
Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
Capital social : 200 000 €
Adresse : ZAC de la Pentecôte, 20 rue Jean Rouxel, 44700 Orvault, France
Téléphone : 02 40 63 02 77
SIREN : 434 972 162
SIRET : 434 972 162 00037
Numéro RCS : 434 972 162 R.C.S. Nantes
Immatriculation : Inscrit au RCS de Nantes le 19/03/2001
Numéro de TVA intracommunautaire : FR39434972162
Directeur de la publication : Alexandre Leduc
Hébergement
Hébergeur : O2switch
Raison sociale : SARL O2switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 80700016
TVA intracommunautaire : FR35510909807
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L’utilisation du site https://www.entreprisebriant.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
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Description des services fournis
Le site https://www.entreprisebriant.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise, notamment les travaux de couverture, zinguerie et toiture .
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Principales lois concernées
* Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
* Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Lexique
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